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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LHOMME
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C T L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C T L
LHOMME SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1348227
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/1996

Présentation de la marque C T L

Déposée le 26 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) LHOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C T L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LHOMME domicilié(e) route de Paris, 89140 PONT-SUR-YONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON. - France.

La marque C T L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C T L est expirée depuis le 26 mars 1996.

LHOMME a également déposé les autres marques suivantes : LHOMME PAPETERIE , LHOMME REPROGRAPHIE , TUBECA , TUBENVOI , (Marque figurative) , ARMACHOC , TREMA , LHOMME BUREAUTIQUE , ARMACHOC , LHOMME S.A.


LHOMME SA (société anonyme) - route de Paris, 89140 PONT-SUR-YONNE. - France


CHAMBON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Outils, instruments et machines à tronçonner les tubes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).